La France et la CEDH

En France, la GPA (la gestation pour autrui) est illégale. Beaucoup de couples sans enfants qui ont obtenu le traitement insuffisant dans sa patrie, ont aucun espoir de devenir parents. En conséquence, ces couples partent dans les pays où tels programmes sont légalisés. Mais, en revenant en France avec l'enfant, les parents sont confrontés à un problème considérable - les enfants nés de mères porteuses à l'étranger ne sont pas reconnus comme les enfants de leurs parents et ne reçoivent pas la nationalité française. Auparavant, deux couples qui sont confrontés à ce problème, ont fait appel à la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH). Pour la premiere couple en l’an 2000, la mère porteuse américaine a donné naissance à des jumeaux, et mari et femme de la seconde paire, en 2001, sont devenus les parents heureux d'une petite fille née d'une femme intruse. Mais le gouvernement français ne reconnaît pas ces enfants et les conjoints comme leurs parents. La CEDH a examiné les requêtes données et a ordonné aux autorités françaises de reconnaître tous les enfants nés de mères porteuses pour les Français comme les citoyens francais et les enfants de ces gens dont les familles ils vivent. La Cour ayant examiné les appelations, a constaté une violation de la Convention européenne des droits de l'homme dans tous les deux cas et a obligé la France de delivrer la récuperation pour préjudice moral à tous les déclarants.
Les autorités françaises, à son tour, ont rencontré cette décision avec désaveu et indignation, mais ils sont chargés de respecter les conditions de la Cour. "C'est une décision importante qui va apporter un soulagement non seulement pour les couples qui vont au tribunal, mais aussi aux milliers de familles françaises piégés dans une meme situation" – affirment les juristes francais.
La France n'est pas la seule qui s'opposent à la légalisation de la maternité de substitution. L'Italie et l'Allemagne sont également dans cette liste. Là, chaque septième couple est infertile. En désirant de n’est pas assumer à cette réalité, les paires partir pour les pays où ces programmes médicaux sont autorisés. Les États-Unis, l'Inde et l'Ukraine – les pays les plus populaires parmi les familles sans enfants pour la GPA. Beaucoup d’entre eux choisissent l'Amérique comme une place appropriée pour la GPA, malgré le prix exagéré. Ainsi, aux Etats-Unis la maternité de substitution peut vous coûter de 100 000 à 160 000 euros sans garantie d'un résultat positif. Le prix dépend du nombre de tentatives, car chaqune est payée séparément. En cas de naissance prématurée, vous devrez payer chaque séjour hospitalier. Et cela vous coûtera 4000-5000 dollars par jour. En tenant compte du fait que le séjour de bébé à l'hôpital peut durer jusqu'à un mois, le prix devient considérable. Aussi, ne pas oublier la volée qui prendra 500-600 dollars du votre budget familial.
Quant à l'Ukraine, dans le domaine reproductif, ce pays du tiers monde a meme devancé les pays européens. L'Ukraine a pris le plupart du marché de services dans le domaine de la médecine reproductive. Là, on effectue le programme de maternité de substitution à prix modéré, selon la loi et même avec la garantie des résultats. En Ukraine, le marché de la reproduction est presque monopolisé par une grande clinique BioTexCom. Elle propose le paquet «tout est compris» à un prix raisonnable et la garantie 100% de la réussite du programme. Le programme de maternité de substitution ici coute 30 000 d'euros. Mais, dans le site de clinique il y a déjà l’informations sur l'augmentation de prix. Ainsi, selon le site, le programme de maternité de substitution dans un an coûtera € 35 000 et à l'avenir le prix atteint € 50 000. Ce prix comprend un nombre illimité de tentatives, l’hébergement, l’alimentation, le tranfert et l'accompagnement de coordinatrice. Si tout d'un coup, après la naissance, l'enfant a besoin de se trouver dans un hôpital sous la supervision de médecins et de recevoir un traitement - la clinique s’impose tous les frais. C'est-à-dire, les clients paient un montant fixe et obtiennent 100% de résultat. Mais plusieurs clients se plaignent des files d'attente énormes, il faut parfois attendre deux ans pour démarrer le programme. Et au cas où une femme est déjà plus de 40 ans, chaque année est dans le compte et elle n'a pas de temps pour attendre. Donc, beaucoup d’entre elles choisissent les cliniques aux États-Unis: Colorado Centre pour la Reproduction Medicale, Centre de médecine reproductive et d'infertilité à New York, Centre d’infertilité de Saint-Louis et Saint- Luc, Centre Nevada pour la Reproduction Medicale, Centre de la reproduction de Californie du Sud, et d'autres. Cher, mais sans file d'attente.
L’Inde - une autre variante appropriée. C’est La Mecque de GPA. Les cliniques telles que Le Centre de fertilité Idéal, Bloom clinique FIV, l’Inde Parakh Centre de fertilité etc proposent les programmes de haute qualité et à la vapeur de dons et de la maternité de substitution à un bon prix. A l’Inde meme q’aux États-Unis, chaque tentative est payée séparément. Et si vous avez de la chance de tomber enceinte, vos dépences sur le programme constitueront 22 000-23000 d’euros. On vous coute chaud le vol et l'hébergement - vers 5 000 d'euros. Mais n'oubliez pas que vous aurez besoin de revenir 3-4 fois. Le séjour hospitalier à l’Inde est pas assez coûteux - environ € 1000 par jour.
A l’Inde, un obstacle à la maternité de substitution pour les étrangères est le problème avec les documents. Les ambassades ne délivrent pas les documents. D'ailleurs, si vous avez besoin d'un matériel biologique du donneur avec la génotype européenne, en Inde ce sera un problème. Ici on vous offrira seulement les donneurs de la race hindoue. Mais, en compensation, les cliniques en Inde ont une base solide de donneurs qu’ils suivent attentivement sur le plan de santé des mères porteuses au cours du programme. Tenant compte des avantages et des inconvénients de services dans le domaine de la médecine reproductive a l’Inde, pourtant un grand nombre de patients vont à l'Ukraine et aux Etats-Unis. On rend sans trop de difficulté
les documents nécessaires pour un nouveau-né et s’effectue une sortie réussie du pays. Les documents sont le plus grand obstacle pour s'aventurer sur la maternité de substitution en dehors de leur pays d'origine : les couples infertiles s’inquiètent toujours de la partie du programme documentaire - l'obtention des documents pour le nouveau – né, l'entrée avec un bébé dans son pays et de l’obtention de la citoyenneté. Donc, il n'ya pas de problème chez les Américains, les Italiens (ils inscrivent avec succès les paires en tant que les parents sur le certificat de naissance de bébé né par une mère porteuse à l'étranger), dans le cas de ressortissants allemands on enscrit dans le certificat a la colonne du père (un citoyen allemand - père) et une mère porteuse dans la colonne de "mère de l'enfant."
Le processus de légalisation de la gestation pour autrui et de don d'ovules est lentement mais sûrement gagne du pays dans le monde. Depuis peu, les citoyens italiens peuvent passer les programmes de don d'ovules en Italie, la Grèce a legalise la GPA et l'Espagne autorise la tenue d'un tel programme à l'étranger et s’inscrit dans le certificat de naissance comme une mère une femme qui a accouché un bébé a une couple infertile. Dans les cliniques espagnoles, comme l'Institut Bernabeu, cliniques Dexeus et "FIV Espagne," Institut Marquez on réalise les programmes du don d'ovules et on obtient des bons résultats.
Beaucoup de patients européens qui sont confrontés au problème d'infertilité préfèrent de chercher la clinique avec le programme de GPA à l'étranger à l’aide des agences intermédiaires dans leur pays. Ainsi, par exemple, l'agence espagnole « Subrogalia », dirige les patients qui ne sont pas appropriés au donnation dans leurs pays, dans le pays où la maternité de substitution est autorisée. Bien sûr que le patient paie plus, mais il obtient une aide compétente et qualifiée.
Vue la situation récente en France, et les conditions exposés par la Cour européenne des droits de l'homme il existe la probabilité que les pays vont réviser son attitude envers la maternité de substitution et vont simplifier la procedure pour ses citoyens.